| PORT |
Franco de port à partir de 350.00€ net HT. Etranger et DOM-TOM : Port en sus. |
| PRIX |
Les prix sont susceptibles de révision sans préavis en cas d'événements monétaires, sociaux, fiscaux ou autre ayant une incidence sur nos prix de revient. |
| DÉLAIS |
Les délais de livraison que nous nous efforçons de respecter ne sont donnés qu'à titre indicatif, la non observation de ceux-ci ne peut faire l'objet d'un litige. |
| EXPÉDITION |
Nos marchandises voyagent au risques et périls du destinataire. En conséquence, tout litige devra être réglé entre le transporteur et le destinataire qui devra faire des réserves à la réception de la marchandise. |
| RÉGLEMENT |
Nos marchandises sont payables à VAL de SAÂNE quel que soit le mode de paiement convenu ou employé. Nos traites ne constituent pas une dérogation à cette juridiction. Le tribunal de commerce de DIEPPE est le seul compétent pour juger toute contestation quelle qu'elle soit |
| RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ |
Conformément à la loi N°80.335 du 12.05.80, nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu'à leur complet paiement du prix par l'acheteur, notamment en cas d'effets impayés. |
| GARANTIE |
Nos fabrications sont garanties 1 an contre tous vices de fabrication en utilisation normale. En cas d'avarie, notre responsabilité ne pourra dépasser le remplacement pur et simple de l'appareil jugé défectueux. Nous nous réservons le droit de modifier nos modèles dans le souci constant d'évolution sans être tenu d'en informer notre aimable clientèle. |
